ÉDITION

Maison des Jeunes et de la Culture Grand Charran
Association loi 1901
N° Siret : 779 472 422 00012
Siège social :
Maison des Jeunes et de la Culture Grand Charran
61 av du Grand Charran
26 000 Valence
Contact mail : accueil@mjc-grand-charran.net

Réalisation : ce site internet est réalisé pour la MJC Grand Charran par Maud Morel en collaboration avec Céline Delettre, développé avec le logiciel libre WordPress.

HÉBERGEMENT

OVH
2 rue Kellermann
59000 Roubaix

DROITS D’AUTEUR

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site sont la propriété de la MJC Grand Charran, soit que la MJC Grand Charran en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Informations personnelles collectées
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de la Maison des Jeunes et de la Culture Grand Charran.

Rectification des informations nominatives collectées
Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur envoie à la Maison des Jeunes et de la Culture un courrier électronique ou un courrier à l’adresse du siège de l’association (indiquée ci-dessus) en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques. La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur.

RÈGLEMENT GÉNÉRAL SUR LA PROTECTION DES DONNÉES

Sur quelle base juridique nous basons-nous pour traiter les données ?
Nous recueillons et utilisons les données en notre possession tel que décrit ci-dessous :
– conformément à votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment ;
– afin de respecter nos obligations légales ;
– dans un intérêt administratif, notamment en cas de contentieux, justifiant de les conserver le temps des règles de prescription applicables.

Pendant combien de temps vos données sont-elles conservées ?
Vos données sont traitées pendant une durée de 5 ans suivant la date de leur communication.

Qui a accès aux données que nous traitons ?
Les données que nous collectons sont utilisées en interne par nos services uniquement, et ne sont en aucun cas échangées dans une finalité commerciale. Par ailleurs, l’ensemble des données traitées ne sont en aucun cas transférées en dehors de l’Union européenne.

Comment exercer vos droits en vertu du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) ?
En vertu du Règlement Général sur la Protection des Données, vous avez le droit d’accès à, de rectifier, de transmettre et d’effacer vos données. Vous pouvez également limiter ou vous opposer au traitement de vos données, en nous contactant aux adresses ci-dessous.

Comment nous contacter ?
accueil@mjc-grand-charran.net

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